Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
21W184 Page 192 | Séance du 9 juillet 1970 - Registre 21W184 Page 192
- Délibération | | |
21W184 Page 193 | Construction de l'institut médico pédagogique définitif|-|Construction de la piscine - désignation des architectes|-|Congrès des Maires de Seine et Marne ouverture de crédits|-|Garantie communale pour remboursement d'un emprunt à contracter par la Sté d'HLM de Chelles - Registre 21W184 Page 193
- Délibération | | |
21W184 Page 194 | "Garantie communale pour remboursement d'un emprunt à contracter par la Sté d'HLM "" Le Logement Français ""|-|Garantie communale pour remboursement d'emprunts à contracter par l'Association Syndicale du Lotissement "" Le Rêve "" et participation financière de la commune - Registre 21W184 Page 194"
- Délibération | | |
21W184 Page 195 | Indemnisation à la suite d'un sinistre|-|Demande de réduction sur redevance pour stationnement de taxi|-|Taux de vacations funéraires du commissaire de police|-|Travaux dans les écoles - ouverture de crédits - Registre 21W184 Page 195
- Délibération | | |
21W184 Page 196 | Travaux dans les écoles - élaboration des projets|-|Construction de la voie à la cité scolaire - approbation du projet|-|Adjudication des fournitures de combustibles pour l'hiver 1970-1971 approbation des cahiers des clauses techniques - Registre 21W184 Page 196
- Délibération | | |
21W184 Page 197 | Remplacement d'une conduite vétuste d'alimentation en eau, avenue de l'Abbaye|-|Approbation d'un marché de gré à gré pour pompage du rû de Chantereine pendant la crue|-|Exercice d'un droit de préemption sur un terrain situé dans une zone réservée pour espace libre public|-|Approbation d'un marché de gré à gré pour construction de l'école, av Chappe - Registre 21W184 Page 197
- Délibération | | |
21W184 Page 198 | Approbation de l'avant projet pour construction du groupe scolaire rue A. Bickart|-|Approbation d'un avenant à marché de gré à gré pour construction du gymnase à la cité scolaire|-|Approbation d'un avenant à marché de gré à gré pour construction du dispensaire polyvalent - Registre 21W184 Page 198
- Délibération | | |
21W184 Page 199 | Changement de dénomination d'une voie|-|Modification article Hb/9 du PDUC Chelles secteur Nord|-|Modification aux statuts du syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les eaux avis du Conseil Municipal - Registre 21W184 Page 199
- Délibération | | |
21W184 Page 200 | Demande de gémination|-|Communications diverses - Registre 21W184 Page 200
- Délibération | | |